Propriétaire du site : ATLAN’TRAD – Isabelle Bouchet, EI
Adresse : Lieu-dit Bousquet, F-33710 Bourg, France
Tél. : +33 (0)6 49 41 99 80
Entreprise individuelle créée le 01/12/2010
SIRET : 529 160 442 00024
APE : 7430Z

Responsable de la publication : Isabelle Bouchet
Conception : Peax Webdesign
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, F-59100 Roubaix, France
Crédits photos : Philippe Castex, Fotolia, Pixabay, Adobe Stock, Shutterstock

ATLAN’TRAD est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 3817684.

Conditions générales d’utilisation

Avertissement aux utilisateurs

En accédant au site d’ATLAN’TRAD, l’utilisateur reconnaît être lié par les présentes Conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, l’utilisateur est donc invité à les consulter de manière régulière.

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre d’information uniquement et ne correspondent en aucun cas à un engagement contractuel.
ATLAN’TRAD se réserve le droit de les modifier et de les mettre à jour à tout moment et sans préavis.
ATLAN’TRAD décline toute responsabilité quant au contenu de ce site et à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Les photographies et documents reproduits sur ce site sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité d’ATLAN’TRAD.

Conditions d’accès et d’utilisation

L’accès au site d’ATLAN’TRAD est ouvert à tous. La consultation du site d’ATLAN’TRAD est soumise à la règlementation française en vigueur.
Avant toute utilisation du service, il appartient à l’utilisateur de se rapprocher de son fournisseur d’accès à Internet afin de s’assurer que le navigateur utilisé permet bien l’accès au site, dans une configuration sécurisée.
De même, avant toute utilisation, il appartient à l’utilisateur de s’assurer que les pages visionnées sont à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son proxy.
ATLAN’TRAD ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site d’ATLAN’TRAD et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du site ainsi que chacun de ses éléments pris séparément sont protégés par et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et, plus largement, de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation écrite des titulaires des droits.
Les photographies, illustrations, dessins ou tout autre graphique, documents, signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature figurant sur le site (ci-après « les Contenus ») ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction ou représentation sans l’autorisation préalable expresse et écrite du propriétaire du site.

Politique fouille de textes et de données < TDM-RESERVATION: 1>

ATLAN’TRAD s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 22-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données, constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé par le propriétaire du site.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au site, répertoires du site ou Contenus du site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes Conditions générales d’utilisation.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité d’ATLAN’TRAD, notamment au regard du contenu de ces sites ou des mesures de protection et de confidentialité mises en place par ces sites.

ATLAN’TRAD n’est pas responsable des hyperliens qui peuvent pointer sur son site.

Toute création par un tiers de liens hypertexte en direction de ce site est autorisée sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond effectué vers des fichiers téléchargeables ou exécutables ;
• ne pas utiliser ce site dans un cadre dénaturant son identité visuelle et excluant son identification ;
• ne pas effectuer de lien vers une image ou photographie en l’incluant dans une page hors de ce site ;
• ne pas utiliser les informations de ce site à des fins commerciales ou publicitaires ;
• indiquer clairement l’URL de la page ciblée.

Attention : Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles

ATLAN’TRAD s’engage à garantir la protection de votre confidentialité.
Cliquez ici pour en savoir plus.